Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BINET Gérard
/
GINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GINE
BINET Gérard

Numéro de dépôt :
1334757
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/1995

Présentation de la marque GINE

Déposée le 6 décembre 1985 par BINET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BINET Gérard, domicilié(e) 47, Domaine du Grand Pin, 83120 SAINTE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque GINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINE est expirée depuis le 6 décembre 1995.

BINET Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GINE BARDET , GINE , ATRUS , B L A A R T


BINET Gérard - 47, Domaine du Grand Pin, 83120 SAINTE MAXIME - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Housse de protection semi-rigide pour coffre de véhicules.